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Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 juin 2026

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Association Embracing the World (ETW-France), association régie par la loi du 1er juillet 1901, exploitant le Centre Amma Le Plessis.

  • Siège social : Centre Amma Ferme du Plessis – 28190 Pontgouin
  • Numéro SIREN : 449 752 591
  • Numéro SIRET : 449 752 591 00023
  • TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (association non assujettie à la TVA).
  • Adresse e-mail : accueil@leplessis.ammafrance.org

Directeur / Directrice de la publication : le représentant légal de Association Embracing the World (ETW-France).

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 €, immatriculée au RCS de Lille Métropole sous le numéro 424 761 419.

  • Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Téléphone : 1007 (ou +33 9 72 10 10 07)
  • Site : www.ovhcloud.com

Les données sont hébergées au sein de l'Union européenne, en France.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, images, logo « Centre Amma Le Plessis », éléments graphiques, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, sauf exceptions prévues par la loi.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de donner lieu à des poursuites.

4. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le site est détaillé dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Pour toute question relative à vos données ou pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à : accueil@leplessis.ammafrance.org.

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6. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, mais ne peut garantir l'absence totale d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de son utilisation, ni d'éventuelles indisponibilités techniques.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur application relève de la compétence des tribunaux français.